📺 Conseil communal du 18 mai 2020

Ordre du jour coordonné de la séance publique

1. ADMINISTRATION

Règlement d’ordre intérieur du Conseil communal – Adoption

2. AFFAIRES SOCIALES

1. Plan de Cohésion sociale – Rapport financier 2019 – Adoption – Confirmation de la décision du Collège communal (arrêté de pouvoirs spéciaux)
2. Plan de Cohésion sociale – Rapport financier « article 18 » 2019 – Adoption – Confirmation de la décision du Collège communal (arrêté de pouvoirs spéciaux)
3. Plan de Cohésion sociale 2020-2025 – Modification suite aux recommandations de la D.I.C.S. – Confirmation de la décision du Collège communal (arrêté de pouvoirs spéciaux)
4. Régie des Quartiers d’ANDENNE – Nouvel agrément – Reconnaissance d’un second service d’activités citoyennes – Confirmation de la décision du Collège communal (arrêté de pouvoirs spéciaux)
5. Communication du procès-verbal de la réunion du 13 mars 2020 du Comité de concertation Ville/C.P.A.S.
6. C.P.A.S. – Commission Locale pour l’Energie – Rapport 2019 – Communication

3. ASSOCIATIONS

1. «Maison du Tourisme Vallée de la Meuse NAMUR-DINANT» A.S.B.L. – Désignation de Madame Gwendoline WILLIQUET en remplacement de Madame Natacha FRANCOIS
2. A.S.B.L. Archéologie andennaise (SCLADINA) – Désignation de Madame Gwendoline WILLIQUET en remplacement de Madame Yvonne TOMASI
3. URGENCE ETHIASCO S.C.R.L. – Assemblée générale ordinaire 2020 – Vote à distance – Représentation de la Ville d’ANDENNE

4. CIMETIÈRES

Désaffectation de sépultures

5. CIRCULATION ROUTIÈRE

1. ANDENNE : chaussée de Ciney, 59B – Abrogation du stationnement PMR
2. LANDENNE : rue Auguste Seressia – Zones d’évitement

6. COURS D’EAU

1. Entretien des cours d’eau non navigables de troisième catégorie – Convention entre la Ville d’ANDENNE et la Province de NAMUR
2. Cours d’eau de troisième catégorie – Gestion communale des cours d’eau non navigables – P.A.R.I.S. (Programme d’Actions sur les Rivières par une approche Intégrée et Sectorisée)

7. CULTE

1. Fabrique d’église d’ANDENNE – Compte 2019 – Approbation
2. Fabrique d’église de BONNEVILLE – Compte 2019 – Réformation
3. Fabrique d’église de COUTISSE – Compte 2019 – Approbation
4. Fabrique d’église de MAIZERET – Compte 2019 – Réformation
5. Fabrique d’église de PETIT-WARÉT – Compte 2019 – Approbation
6. Fabrique d’église de THON – Compte 2019 – Approbation
7. Fabriques d’église de VILLE-EN-WARÊT, VEZIN, LANDENNE, SEILLES et de l’Eglise protestante de SEILLES – Comptes 2019 – Prorogation du délai
8. URGENCE Fabrique d’église d’ANDENELLE — Compte 2019 — Réformation

7bis. URGENCE ENSEIGNEMENT

Commission paritaire locale pour l’Enseignement communal (CoPaLOC) – Désignation de Madame Gwendoline WILLIQUET en remplacement de Madame Marie-Christine MAUGUIT, démissionnaire

8. ENVIRONNEMENT

Commune zéro déchet – Majoration du subside prévention – Candidature de la Ville d’ANDENNE – Confirmation de la décision du Collège communal (arrêté de pouvoirs spéciaux)

9. FINANCES

Crise sanitaire Covid-19 – Allègement fiscal – Délibération générale pour bénéficier de la compensation régionale

10. INTERCOMMUNALES

1. A.I.E.G. – Assemblée général ordinaire du 10 juin 2020 – Mandats de vote à délivrer
2. B.E.P., B.E.P.-EXPANSION ECONOMIQUE et B.E.P.-ENVIRONNEMENT – Assemblées générales ordinaires du 16 juin 2020 – Mandats de vote à délivrer
3. IMIO – Assemblée générale ordinaire du 29 juin 2020 – Mandats de vote à délivrer
4. RESA – Assemblée générale ordinaire du 17 juin 2020 – Mandats de vote à délivrer
5. TRANS & WALL – Assemblée générale ordinaire du 30 avril 2020 – Mandats de vote à Délivrer – Confirmation de la décision du Collège communal (arrêté de pouvoirs spéciaux)
6. URGENCE INASEP – Assemblée générale ordinaire du 24 juin 2020 (visioconférence) – Mandats de vote à délivrer

11. MARCHÉS PUBLICS

1. Marchés publics passés par délégation en 2019 – Communication
2. Adhésion à la centrale d’achat du B.E.P. ayant pour objet la réalisation de rapports de qualité des Terres (RQT) par un expert agréé – Confirmation de la décision du Collège communal (arrêté de pouvoirs spéciaux)
3. Marchés publics passés par délégation – Communication

12. MARCHÉ DE FOURNITURES

Covid-19 – Acquisition de 25.000 masques en tissu – Confirmation de la décision du Collège communal (arrêté de pouvoirs spéciaux)

13. MARCHÉS DE TRAVAUX

1. Marché de travaux échelonnés – Voiries 2020/1
2. Marché de travaux échelonnés – Trottoirs 2020/1
3. Marché de travaux échelonnés d’entretien des canalisations de récolte des eaux de ruissellement de voirie 2020/1
4. BONNEVILLE : rue du Centre, 91 – Aménagement d’un plateau T.E.C.
5. Réfection de murs à l’ancien cimetière de NAMECHE

14. PATRIMOINE

1. ANDENNE : lotissement communal dit « de /a rue Basse des Canes » – Vente du lot n° 1 au profit de MM. N.A. et A. B. – Confirmation de la décision du Collège communal (arrêté de pouvoirs spéciaux)
2. ANDENNE – Acquisition par la Ville d’ANDENNE du bâtiment sis place du Chapitre, 9-10 – Levée de l’option d’achat et décision définitive – Confirmation de la décision du Collège communal (arrêté de pouvoirs spéciaux)
3. ANDENNE : rue de Stud, 23 – Délimitation de la propriété « A. » d’avec le domaine public communal (chemin n° 68) – Procès-verbal de bornage du 5 février 2020 du géomètre BONTEMPI – Approbation
4. LANDENNE – Parc d’activités économiques de la Houssaie – Convention de financement du 16 juin 2010 – Signature d’un avenant – Approbation
5. SEILLES : rue de Tramaka – Cession gratuite à la Ville d’ANDENNE d’un terrain de la Société Wallonne du Logement – Confirmation de la décision du Collège communal (arrêté de pouvoirs spéciaux)
6. SEILLES : rue de Wanhériffe – Vente de gré à gré de terrains industriels – Affaire « S.P.R.L. N.T. » et « G. »
7. VEZIN – Mise en vente de deux parcelles de terrain à bâtir sis aux lieux dits « Bois Bambo » et « Hautes Communes » – Confirmation de la décision du Collège communal (arrêté de pouvoirs spéciaux)
8. Location du droit de chasse sur les propriétés communales – Prolongation de l’ensemble des baux jusqu’au 31 décembre 2020 – Confirmation de la décision du Collège communal (arrêté de pouvoirs spéciaux)

15. PERSONNEL

1. AVIQ – Rapport concernant l’obligation d’emploi de travailleurs handicapés
2. C.P.A.S. – Recrutement d’un Directeur général – Tutelle d’approbation – Confirmation de la décision du Collège communal (arrêté de pouvoirs spéciaux)

16. POLICE

1. Communication d’ordonnances de police prises d’urgence par le Bourgmestre (article 134 N.L.C.)
2. Ordonnance de police réglementant la fréquentation du parc de SCLAYN – Adoption

17. RÉGIE DES SPORTS

1. Modification des statuts
2. Approbation des comptes annuels 2019 – Décharge aux administrateurs
3. Contrat de gestion
4. Approbation du règlement des espaces publicitaires des complexes sportifs communaux

18. REVITALISATION URBAINE

1. Approbation de compromis de vente et aliénation de quotes-parts communales terrain dans l’écoquartier (56ème délibération) – Confirmation de la décision du Collège communal (arrêté de pouvoirs spéciaux)
2. Convention de revitalisation – Avenant n° 4 (désolidarisation des membres de la société momentanée pour l’avenir)
3. URGENCE Approbation de compromis de vente et aliénation de quotes-parts communales terrain dans l’écoquartier (57ème délibération)

19. SÉCURITÉ

Annulation du Carnaval des Ours du 22 mars 2020 en raison du Coronavirus — Covid-19

20. TUTELLE

Communication de diverses décisions prises par l’autorité de tutelle (article 4 R.G.C.C.)

21. QUESTIONS ET INTERPELLATIONS