D’après les instructions de l’administration communale, la séance du Conseil communal sera à nouveau ouverte au public en présentiel, pour la première fois depuis le mois de mars 2020. Toutefois, la séance sera encore diffusée en direct ici ou sur la chaine YouTube de la Ville.

SÉANCE PUBLIQUE

1. ADMINISTRATION

Délégation du contreseing du Directeur général

1BIS. AFFAIRES SOCIALES

1. URGENCE – Modifications budgétaires 2021/2 du C.P.A.S. – Service ordinaire et service extraordinaire – Approbation
2. URGENCE – Communication du procès-verbal de la réunion du 8 octobre 2021 du Comité de concertation Ville/C.P.A.S.

2. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

ANDENNE et BONNEVILLE : route d’Anton — Demande de permis d’urbanisme avec modification de voirie – Avis

3. ASSOCIATIONS

A.S.B.L. « Contrat de rivière Haute-Meuse » – Désignation d’un représentant communal suppléant au Comité de rivière

4. CULTES

1. Fabrique d’Eglise d’ANDENELLE — Budget 2022 — Réformation
2. Fabrique d’Eglise d’ANDENNE – Modification budgétaire 2021/1 – Réformation
3. Fabrique d’Eglise de LANDENNE – Budget 2022 – Réformation
4. Fabrique d’Eglise de NAMECHE – Budget 2022 – Approbation
5. Fabrique d’Eglise de THON – Modification budgétaire 2021/1 – Approbation
6. Fabrique d’Eglise de VEZIN – Budget 2022 – Approbation

5. CULTURE

1. Centre culturel – Revalorisation de la subvention de reconnaissance par la Fédération Wallonie-Bruxelles – Règle de parité des contributions des collectivités publiques associées
2. Musée de la Céramique – Acquisition de deux soupières en faïence fine
3. Musée de la Céramique – Acquisition d’une gravure d’Arthur CRACO
4. Musée de la Céramique – Acquisition de deux statuettes attribuées à l’artiste RICHARDOT

6. ÉNERGIE

Gestionnaire de distribution de gaz – Procédure de renouvellement – Proposition de désignation

7. FINANCES

1. Modification budgétaire 2021/1
2. Règlement-taxe sur les écrits publicitaires – Exercices 2021 à 2025
3. Règlement-taxe sur la force motrice – Exercices 2021 à 2025
4. Règlement-taxe additionnelle à l’impôt des personnes physiques – Exercice 2022
5. Règlement-taxe additionnelle au précompte immobilier – Exercice 2022
6. Gestion des déchets issus de l’activité usuelle des ménages :
   • a) Règlement-redevance relatif à l’enlèvement et au traitement des déchets ménagers et des déchets y assimilés (utilisation de sacs communaux) – Exercice 2022
   • b) Règlement-redevance pour l’enlèvement et le traitement des déchets organiques (utilisation de sacs communaux) – Exercice 2022
   • c) Règlement-redevance relatif à la vente et la mise à disposition de conteneurs pour déchets organiques et de conteneurs pour déchets ménagers et y assimilés – Exercice 2022
   • d) Règlement-redevance relatif à l’enlèvement et au traitement des déchets organiques (utilisation d’un conteneur par les commerces, collectivités et Horeca) – Exercice 2022
   • e) Règlement-taxe relatif à l’enlèvement et au traitement des déchets ménagers et y assimilés (utilisation d’un conteneur) – Exercice 2022
   • f) Coût-vérité 2022 – Couverture

8. MARCHÉS PUBLICS

Marchés publics passés par délégation – Communication

9. MARCHÉS DE FOURNITURES

1. Acquisition d’un véhicule 4×4 pour l’entretien des sentiers et itinéraires cyclables
2. POINT RETIRÉ DE L’ORDRE DU JOUR – Adhésion à la centrale d’achat de Trans&Wall relative à la fourniture d’énergie : électricité (2022-2023)

10. MARCHÉ DE SERVICES

Marché échelonné pluriannuel (3 ans maximum : 1 a n reconductible 2 fois) en vue de la désignation d’un bureau d’études pour la réalisation de levés, plans, études de voiries, d’égouttage et de génie civile et direction de chantier

11. MARCHÉS DE TRAVAUX

1. Marché de travaux échelonnés pluriannuel (4 ans maximum : 1 a n reconductible 3 fois) de fraisage et de pose de revêtements hydrocarbonés
2. Démolition et reconstruction du pont sur le Samson à THON – Urgence impérieuse – Communication

12. PATRIMOINE

Antiphonaire de la Collégiale Sainte-Begge – Affectation au domaine public communal – Mise à disposition du Musée communal

12BIS. QUESTIONS ET INTERPELLATIONS

Interpellation de Monsieur le Conseiller Étienne SERMON : « Construction d’un second immeuble à appartements à MAIZERET : quel permis ? » et « Nuisances sonores à SCLAYN »

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