La séance du Conseil communal est ouverte au public en présentiel. Toutefois, la séance sera diffusée en direct ici et sur la chaine YouTube de la Ville.

La séance sera précédée à 18h00 par la réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil de l’Action sociale.

Ordre du jour de la séance publique

La séance débutera par la présentation du Plan Communal de Sobriété Energétique.

1. ACCUEIL EXTRASCOLAIRE

Plan Cigogne – création d’une crèche à VEZIN Fonteyne

2. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

Aménagement du territoire – Code de bonne conduite en matière d’aménagement du territoire

3. ASSOCIATIONS

Contrat de rivière Haute-Meuse A.S.B.L. – Protocole d’Accord 2023-2025

4. CIRCULATION ROUTIÈRE ET MOBILITÉ

1. RCCR – ANDENNE : rue de la Papeterie – Interdiction du stationnement
2. RCCR – SEILLES rue du Rivage – Modification de l’organisation du stationnement
3. RCCR – SEILLES : rue de la Station (gare) – Réservation d’un emplacement de stationnement SNCB

5. C.P.A.S. D’ANDENNE

C.P.A.S. – Tutelle d’approbation – Octroi d’éco-chèques

6. CULTES

1. Eglise protestante de SEILLES – Budget 2023 – Exercice de la tutelle
2. Fabrique d’église de NAMECHE – Budget 2023 – Exercice de la tutelle

7. DIVERS

1. Actualisation du RGPA – Décret délinquance environnementale
2. Convention d’occupation des infrastructures sportives de SCLAYN – Compte rendu de la réunion du 17 octobre 2022
3. Organisation du Marché de Noël 2022 – Mesures de police administrative

8. FINANCES

1. Taxes additionnelles au précompte immobilier et à l’Impôt des personnes physiques − Renouvellement et modification de taux pour 2023
2. Taxes diverses – Modifications de taux pour 2023
3. Procès-verbal de la vérification de caisse – Situation au 31 août 2022
4. Procès-verbal de la vérification de caisse – Situation au 31 juillet 2022
5. Gestion des déchets issus de l’activité usuelle des ménages – Couverture des coûts y afférents – Coût vérité 2023

9. INTERCOMMUNALES

1. INASEP – Assemblée générale ordinaire du 21 décembre 2022 – Mandats de vote
2. TRANS&WALL – Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2022 – Mandats de vote
3. A.I.E.G. – Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2022 – Mandats de vote
4. B.E.P.-ENVIRONNEMENT – Assemblée générale ordinaire du 20 décembre 2022 – Mandats de vote
5. “L’Ouvrier chez lui” S.A. – Assemblée générale ordinaire du 9 décembre 2022 – Mandats de vote
6. B.E.P. – Assemblée générale ordinaire du 20 décembre 2022 – Mandats de vote
7. B.E.P.-EXPANSION ECONOMIQUE – Assemblée générale ordinaire du 20 décembre 2022 – Mandats de vote
8. IMIO – Assemblée générale ordinaire du 13 décembre 2022 – Mandats de vote
9. ECETIA Intercommunale – Assemblée générale ordinaire du 20 décembre 2022 – Mandats de vote
10. IMAJE – Assemblée générale ordinaire du 19 décembre 2022 – Mandats de vote
11. IGRETEC – Assemblée générale ordinaire du 15 décembre 2022 – Mandats de vote

10. MARCHÉS PUBLICS – AUTRES

Marchés publics passés par délégation – Communication

11. PATRIMOINE

1. ANDENNE – Impasse de la rue Janson – Vente d’une bande de terrain à Monsieur O. T.
2. ANDENNE – ZACC d’Anton – Acquisition par la Ville d’ANDENNE de la propriété “R.-P.” sise rue De Gotte
3. LANDENNE : Parc d’activité économique “MECALYS” au lieudit “PETIT-WARET” – Convention de financement du 22 septembre 2011 – Signature d’un avenant – Approbation

12. REVITALISATION URBAINE

1. Revitalisation urbaine – Stationnement concédé – Précisions réglementaires
2. Revitalisation urbaine du Centre ville – Phase II – Aspect patrimonial – Approbation d’un compromis de vente et aliénation de quote-part terrain
3. Revitalisation urbaine du Centre ville – Phase II – Aspect patrimonial – Approbation d’un compromis de vente et aliénation de quote-part terrain (68ème délibération)

12. SPORTS – RÉGIE SPORTIVE COMMUNALE ANDENNAISE

Approbation du Règlement-tarif des complexes sportifs

13. TUTELLE

Tutelle – Communication

Ordre du jour coordonné :

• ordre du jour initial
• ordre du jour complémentaire reçu le 17 novembre 2022

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