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La sĂ©ance du Conseil communal est ouverte au public en prĂ©sentiel. Toutefois, la sĂ©ance sera diffusĂ©e en direct ici et sur la chaine YouTube de la Ville d’Andenne.

 

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Ordre du jour de la séance publique

1. AFFAIRES SOCIALES

ComitĂ© de concertation “Ville – C.P.A.S.” – RĂ©union du 7 juillet 2023 – Communication du procĂšs verbal

2. CONTENTIEUX

Ville d’ANDENNE c/ MEDIAPUB – Exercices 2007 Ă  2012

3. CULTE

  1. Budget 2024 – Fabrique d’Ă©glise de BONNEVILLE – Exercice de la tutelle
  2. Budget 2024 – Fabrique d’Ă©glise de SEILLES – Exercice de la tutelle
  3. Budget 2024 – Fabrique d’Ă©glise d’ANDENNE – Exercice de la tutelle
  4. Budget 2024 – Fabrique d’Ă©glise de LANDENNE – Exercice de la tutelle
  5. Budget 2024 – Fabrique d’Ă©glise de MAIZERET – Exercice de la tutelle
  6. Budget 2024 – Fabrique d’Ă©glise de PETIT-WARET – Exercice de la tutelle
  7. Budget 2024 – Fabrique d’Ă©glise de SCLAYN – Prorogation du dĂ©lai de tutelle
  8. Budget 2024 – Fabrique d’Ă©glise de VILLE-EN-WARET – Prorogation du dĂ©lai de tutelle
  9. Budget 2024 – Fabrique d’Ă©glise de COUTISSE – Prorogation du dĂ©lai de tutelle
  10. Budget 2024 – Fabrique d’Ă©glise de VEZIN – Prorogation du dĂ©lai de tutelle
  11. URGENCE Fabrique d’Ă©glise d’ANDENNE – Modification budgĂ©taire 2023/1 – Exercice de la tutelle

4. FINANCES

  1. RĂšglement redevance sur l’octroi et le renouvellement des concessions dans les cimetiĂšres communaux avec ou sans mise Ă  disposition de caveaux de rĂ©emploi et des Ă©ventuels monuments existants – Exercices 2023 Ă  2025
  2. RĂšglement redevance fixant la tarification des Ă©coles de devoirs (EDD)

5. MARCHÉS PUBLICS

  1. MarchĂ© public – AdhĂ©sion Ă  la centrale d’achat du S.P.F. IntĂ©rieur et du S.P.W. IAS relative au dĂ©veloppement d’un systĂšme digital de comptabilisation des bulletins de vote papier et services (logiciel PATSY)
  2. MarchĂ© public – Convention d’adhĂ©sion Ă  la centrale d’achat du S.P.W. relative au prĂ©lĂšvement d’Ă©chantillons et essais en laboratoires pour revĂȘtements hydrocarbonĂ©s, en bĂ©ton de ciment et les matĂ©riaux s’y rapportant ainsi qu’essais routiers en gĂ©nĂ©ral effectuĂ©s sur le territoire de la Direction des Routes de NAMUR et des communes adhĂ©rentes au marchĂ©
  3. MarchĂ© public 306/EX/T/DST/S – AmĂ©nagement de voirie et Ă©gouttage rue des Eglantiers et rue du Tienne Ă  SCLAYN – ProcĂ©dure ouverte – Passation
  4. MarchĂ©s publics passĂ©s par dĂ©lĂ©gation – Communication

6. PATRIMOINE

NAMECHE – Demande de permis unique S.A. PERPETUM ENERGY EUROPE pour l’installation de panneaux photovoltaĂŻques – Constitution d’une servitude pour la pose de cĂąbles sur le domaine communal

7. SPORTS

RĂ©gie Sportive Communale Andennaise – Modification des statuts

8. TUTELLE

Tutelle – Communication

9. QUESTIONS ET INTERPELLATIONS

Interpellation de Madame Florence HALLEUX, ConseillĂšre communale : « ProblĂšmes de circulation et de stationnement Ă  proximitĂ© de l’ANDENNE ARENA »

Infos complémentaires :

  • ordre du jour initial reçu le 15 septembre 2023

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