1. AFFAIRES SOCIALES

Comité de concertation “Ville-C.P.A.S.” – Réunion du 6 octobre 2023 – Communication du procès-verbal

2. CULTES

1. Fabrique d’église d’ANDENNE – Modification budgétaire 2023/1 – Exercice de la tutelle
2. Fabrique d’église d’ANDENELLE – Compte 2022 – Prorogation du délai de tutelle
3. Fabrique d’église de COUTISSE – Budget 2024 – Exercice de la tutelle
4. Fabrique d’église de NAMECHE – Budget 2024 – Prorogation du délai de tutelle
5. Fabrique d’église de SCLAYN – Budget 2024 – Exercice de la tutelle
6. Eglise protestante de SEILLES – Budget 2024 – Exercice de la tutelle
7. Fabrique d’église de VEZIN – Budget 2024 – Exercice de la tutelle
8. Fabrique d’église de VILLE-EN-WARET – Budget 2024 – Exercice de la tutelle

3. CULTURE & FOLKLORE

Filière du Livre – Contrat d’adhésion

4. DIVERS

Infrastructures – Développement de la fibre optique sur le territoire andennais Convention de prêt

5. ENSEIGNEMENT

Appel aux candidat(e)s dans la fonction de directeur/directrice dans une école fondamentale communale

6. FINANCES

1. Adoption de la modification budgétaire 2023/1
2. C.P.A.S. d’ANDENNE – Approbation des modifications budgétaires 2023/2 service ordinaire et service extraordinaire
3. Centimes additionnels au précompte immobilier – Exercice 2024 – Approbation
4. Taxe additionnelle à l’impôt des personnes physiques – Exercice 2024 – Approbation
5. Procès-verbal de la vérification de caisse – Situation au 31 mai 2023
6. Procès-verbal de la vérification de caisse – Situation au 30 juin 2023
7. Procès-verbal de la vérification de caisse – Situation au 31 juillet 2023
8. Redevance communale sur l’instruction des demandes de création, de modification, de confirmation ou de suppression d’une voirie communale – Dès son entrée en vigueur et jusqu’au 31 décembre 2025 – Modification
9. Redevance communale sur la fourniture de renseignements urbanistiques, sur la délivrance de certificats d’urbanisme n°1 et sur les observations à titre de renseignements à propos d’une division de biens – Dès son entrée en vigueur et jusqu’au 31 décembre 2025 – Modification
10. Redevance communale sur la gestion des demandes de permis d’urbanisme, de prorogation et de régularisation de permis d’urbanisme, et la gestion des demandes de certificats d’urbanisme n02 – Dès son entrée en vigueur et jusqu’au 31 décembre 2025 – Modification
11. Redevance communale destinée à couvrir les frais occasionnés dans le cadre de la procédure d’instruction d’une demande de permis d’urbanisation, de modification de permis d’urbanisation ou de modification d’anciens permis de lotir – Dès son entrée en vigueur et jusqu’au 31 décembre 2025 – Modification

7. INTERCOMMUNALES

URGENCE Holding communal S.A. en liquidation – Assemblée générale du 13 novembre 2023

8. LOGEMENT & ÉNERGIE

Les Logis Andennais – Assemblée générale extraordinaire du 16 novembre 2023 – Mandats de vote

9. MARCHÉS PUBLICS

1. Marchés publics passés par délégation – Communication
2. Marché public 323/EX/F/DST/NS – Acquisition d’un camion benne équipé d’une grue hydraulique en remplacement d’un camion VOLVO FM7 – Procédure ouverte – Passation
3. Marché public 328/EX/T/DST/NS – Travaux de rénovation de la toiture au Centre culturel d’ANDENNE – Procédure ouverte – Passation
4. Marché public 332/EX/T/DST/NS – Démolition d’une habitation sis rue Vieux Tauves, n° 91 à COUTISSE – Procédure ouverte – Passation
5. Marché public 333/EX/T/DST/NS – Démolition d’une habitation sise rue de Gotte, n° 28 à 5300 ANDENNE – Procédure ouverte – Passation
6. Marché public 309/T/DST/NS – Marché de travaux échelonnés – Fraisage/pose – Petites surfaces – 2023 (2 ans maximum : un an reconductible une fois) – PNDAPP – Passation

10. PATRIMOINE

Espace muséal d’ANDENNE – Acquisition par la Ville d’ANDENNE de la collection SCARBOTTE

11. PROPRETÉ & ENVIRONNEMENT

Nouveau Décret relatif aux déchets du 9 mars 2023 – Actualisation du R.G.P.A.

12. RESSOURCES HUMAINES

URGENCE Avenant au règlement de travail – Vacances collectives – Crèches 2024

13. SPORTS

1. URGENCE SCLAYN : rue Docteur Parent – Démolition et reconstruction d’un complexe buvette/vestiaire pour le football de SCLAYN (Ville d’ANDENNE) – Renonciation

2. URGENCE SCLAYN : rue Docteur Parent – Démolition et reconstruction d’un complexe buvette/vestiaire pour le football de SCLAYN (Ville d’ANDENNE) – Dépôt d’un nouveau dossier

14. TUTELLE

Tutelle – Communication