SÉANCE PUBLIQUE

1. ADMINISTRATION

Délégation du contreseing du Directeur général

2. AFFAIRES SOCIALES

1. Communication du procès-verbal de la réunion du 23 octobre du Comité de concertation Ville/C.P.A.S.
2. Modifications budgétaires 2020/1 du C.P.A.S. – Service ordinaire et service extraordinaire – Approbation
3. Compte 2019 du C.P.A.S. – Approbation

3. CIRCULATION ROUTIERE

1. ANDENNE : rue Abbéchamps – Stationnement
2. ANDENNE : place du Chapitre – Stationnement PMR
3. LANDENNE : rue de la Houssaie – Zones d’évitement striées
4. SEILLES : rue Ferdinand Hendschel – Zone d’évitement striée
5. SEILLES : rue de la Résistance – Stationnement PMR
6. SEILLES : rue des Roseurs – Limitation de tonnage

4. COMMISSIONS COMMUNALES

1. Communication du procès-verbal de la réunion du 6 octobre 2020 de la Commission des Finances
2. Communication du procès-verbal de la réunion du 21 octobre 2020 de la Commission de Développement Territorial

5. CULTE

1. Fabrique d’église de NAMÊCHE – Budget 2021 – Réformation
2. Église protestante de SEILLES – Budget 2021 – Réformation

6. CULTURE

1. Modification de la durée du contrat de gestion liant la Ville d’ANDENNE à l’A.S.B.L. « Le Phare »
2. Musée de la Céramique – Acquisition d’une eau-forte intitulée « Le tribunal » réalisée par Arthur CRACO
3. Musée de la Céramique – Acquisition de trois œuvres issues de l’exposition « Dans ces eaux-là »

7. ENVIRONNEMENT

Proposition de mandat pour la mise en œuvre d’un réseau de mares agricoles

8. FINANCES

1. Gestion des déchets issus de l’activité usuelle des ménages

• a) Règlement-redevance relatif à l’enlèvement et le traitement des déchets ménagers et des déchets y assimilés (utilisation de sacs communaux) – Exercice 2021
• b) Règlement-redevance pour l’enlèvement et le traitement des déchets organiques (utilisation de sacs communaux) – Exercice 2021
• c) Règlement-redevance relatif à la vente et la mise à disposition de conteneurs pour déchets organiques et de conteneurs pour déchets ménagers et y assimilés – Exercice 2021
• d) Règlement-redevance relatif l’enlèvement et le traitement des déchets organiques (utilisation d’un conteneur par les commerces, collectivités et Horeca) – Exercice 2021
• e) Règlement-taxe relatif à l’enlèvement et le traitement des déchets ménagers et y assimilés (utilisation d’un conteneur) – Exercice 2021
• f) Coût-vérité 2021 – Couverture

2. Zone de secours NAGE – Modification budgétaire 2020/2 – Prise d’acte et fixation de la dotation communale ordinaire définitive 2020

9. INTERCOMMUNALES

1. I.E.G. – Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2020 – Mandats de vote à délivrer
2. E.P. – B.E.P.-EXPANSION ECONOMIQUE – B.E.P.-ENVIRONNEMENT – Assemblées générales ordinaires du 15 décembre 2020 – Représentation et mandats de vote à délivrer
3. ECETIA INTERCOMMUNALE – Assemblée générale – Désignation des délégués communaux
4. ECETIA INTERCOMMUNALE – Assemblée générale ordinaire du 15 décembre 2020 (par correspondance et vidéoconférence) – Mandats de vote à délivrer
5. IGRETEC – Affiliation – Prise de participation de la Ville d’ANDENNE
6. IMIO – Assemblée générale ordinaire du 9 décembre 2020 – Représentation et mandats de vote à délivrer
7. INASEP – Assemblée générale extraordinaire du 16 décembre 2020 (visioconférence) – Représentation et mandats de vote à délivrer
8. RESA – Assemblée générale du 16 décembre 2020 – Mandats de vote à délivrer
9. TRANS & WALL – Assemblée générale ordinaire du 15 décembre 2020 – Mandats de vote à délivrer
10. TRANS & WALL – Projet éolien – Souscription de parts A
11. ENODIA – Assemblée générale du 15 décembre 2020 – Représentation et mandats de vote à délivrer − URGENCE
12. IMAIE – Assemblée générale du 14 décembre 2020 – Représentation et mandats de vote à délivrer − URGENCE
13. Réseau d’Energie de Wavre (R.E.W.) – Assemblée générale ordinaire du 18 décembre 2020 (visioconférence) – Mandats de vote à délivrer − URGENCE

10. MARCHÉS PUBLICS

Marchés publics passés par délégation – Communication

11. MARCHÉ DE SERVICES

Régie Sportive Communale Andennaise – Souscription d’emprunts pour le financement du programme d’investissements 2020 – Garantie de la Ville d’ANDENNE

12. MARCHÉS DE TRAVAUX

1. Restauration de la toiture, réalisation de travaux de maintenance et mise en peinture de l’intérieur de l’église Saint-Firmin
2. Réfection du mur du cimetière de COUTISSE mitoyen avec le home MONJOIE
3. Placement et mise en service d’une installation photovoltaïque au home « La Quiétude » à ANDENNE
4. Extension de l’école communale de NAMÊCHE – Phase 2 – Modification des conditions du marché
5. COUTISSE: rue Saint-Mort – Réfection et amélioration de la voirie – PIC 2019-2021 – Marché conjoint avec la Commune d’OHEY – Ratification des modifications des documents suite aux remarques du pouvoir subsidiant − URGENCE

13. PATRIMOINE

1. ANDENNE – Désaffectation et vente de l’ancien presbytère et d’un jardin sis place du Chapitre, 19 – Affaire « G.-L. »
2. LANDENNE : rue du Château d’Eau – Cession sans stipulation de prix à la Ville d’ANDENNE d’une voirie privée en vue de son incorporation à la voirie communale

14. PERSONNEL

Personnel communal – Prime de fin d’année 2020 – Augmentation de 10 % de la partie fixe

15. POLICE

1. Communication d’ordonnances de police prises d’urgence par le Bourgmestre (article 134 N.L.C.)
2. NAMÊCHE : quartier Sous-Meuse – Dénomination d’un tronçon de voirie – « Rue des Falîjes »
3. Marché hebdomadaire – Règlement administratif et plans

16. REVITALISATION URBAINE

Phase 2

• a) Décision de désaffectation préalable
• b) Approbation d’un droit de superficie temporaire (assiette du bâtiment D)

17. TUTELLE

Communication de diverses décisions prises par l’autorité de tutelle (article 4 R.G.C.C.)

18. QUESTIONS ET INTERPELLATIONS

Ordre du jour coordonné :

• ordre du jour d’origine transmis le 13 novembre
• ordre du jour complémentaire reçu le 19 novembre 

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