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La séance du Conseil communal est ouverte au public en présentiel. Toutefois, la séance sera diffusée en direct ici et sur la chaine YouTube de la Ville.

 

Ordre du jour coordonné de la séance publique

1. AFFAIRES SOCIALES

  1. C.P.A.S. d’ANDENNE – Approbation des modifications budgétaires 2023/1 service ordinaire et service extraordinaire
  2. ANDENNE – Bâtiment sis rue Roger Dieudonné, 4 – Règlement d’administration intérieure de la Maison de Quartier de Peu d’Eau

2. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

  1. Projet de Schéma de développement du territoire (SDT)
  2. Élaboration d’un Schéma de développement communal – Demande d’inscription d’un point complémentaire de Monsieur Philippe MATTART

3. ASSOCIATIONS

Société des logis Andennais – Exercice d’un droit de préemption

4. CONTENTIEUX

  1. Ville d’ANDENNE c/ MONUMENT HAINAUT – Autorisation d’ester en justice
  2. Ville d’ANDENNE c/Région wallonne – Refus de subisdes – Appel à projets « Maillage vert et bleu en milieu urbain » – Autorisation d’ester en justice (décisions communiquées au travers du dossier administratif)

5. CULTES

Fabrique d’église de NAMECHE – Compte 2022 – Exercice de la tutelle

6. ENSEIGNEMENT

Modification du Règlement d’Ordre Intérieur des écoles communales d’ANDENNE

7. FINANCES

  1. Règlement taxe sur les immeubles inoccupés et/ou délabrés – Exercices 2023 à 2025 – Modification
  2. Proc̬s-verbal de la v̩rification de caisse РSituation au 31 janvier 2023
  3. Proc̬s-verbal de la v̩rification de caisse РSituation au 28 f̩vrier 2023
  4. Proc̬s-verbal de la v̩rification de caisse РSituation au 31 mars 2023
  5. Proc̬s-verbal de la v̩rification de caisse РSituation au 30 avril 2023
  6. Zone de secours « N.A.G.E. » – Prise de connaissance et approbation de la modification budgétaire 2023/1
  7. Zone de secours « N.A.G.E. » – Prise de connaissance et approbation du compte 2022

8. LOGEMENT & ÉNERGIE

Lutte contre les logements inoccupés et modalités d’échange de données – Volet fiscal

9. MARCHÉS PUBLICS

  1. March̩s publics pass̩s par d̩l̩gation РCommunication
  2. Marché public 283/EX/F/DST/NS – Fourniture d’un car scolaire avec reprise de l’autocar MERCEDES immatriculé 1-CIG-992 – Procédure ouverte – Passation
  3. Marché public 286/EX/S/INF/NS – Migration des serveurs mails – Centrale de marché -CIPAL – Définition du besoin et recours à la centrale

10. PATRIMOINE

  1. ANDENNE – Bâtiment sis rue Roger Dieudonné, 4 – Location à la Ville d’ANDENNE par les Logis Andennais – Convention de partenariat du 21 novembre 2022 – Prolongation
  2. ANDENNE : rue Alexis Jottard – Convention de servitude d’utilité publique

11. SÉCURITÉ

F̻tes de Wallonie 2023 РMesures de police administrative

12. TUTELLE

Tutelle-Communication

13. VOIRIES

BONNEVILLE : rue du Chauffour – Modification par suppression d’un tronçon du chemin numéro 26 et du sentier numéro 72 – Décision

14. QUESTIONS ET INTERPELLATIONS

  1. Interpellation de Monsieur Etienne SERMON, Conseiller communal « Taxons les banques de manière innovante« 
  2. Interpellation de Monsieur Etienne SERMON, Conseiller communal : « Inondations de juillet 2021 (et juin 2022) : où en sommes-nous ?« 

Infos complémentaires :

  • ordre du jour initial reçu le 14 juillet 2023
  • ordre du jour complémentaire reçu le 20 juillet 2023

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