La séance du Conseil communal est ouverte au public en présentiel. Toutefois, la séance sera diffusée en direct ici et sur la chaine YouTube de la Ville d’Andenne.

Ordre du jour de la séance publique

0. CULTES

URGENCE Fabrique d’église d’ANDENELLE – Budget 2024 – Exercice de la tutelle

1. DIVERS

Actualisation du R.G.P.A. – Nouvelle loi SAC

2. ÉNERGIE

Convention des Maires – Renouvellement des engagements et révision à la hausse des objectifs de la Ville

3. FINANCES

Taxe indirecte sur la délivrance de cartes d’identité électroniques aux ressortissants belges et de documents de séjour électroniques et autres documents aux ressortissants étrangers – Dès son entrée en vigueur et jusque l’exercice 2025 inclus

3BIS. INSTANCES COMMUNALES

URGENCE Demande d’inscription d’un point complémentaire à l’ordre du jour de Monsieur Philippe MATTART, Conseiller communal – Convocation des Commissions communales : définition d’un ordre du jour et d’un calendrier en phase avec les enjeux budgétaires et de développement territorial de notre commune

4. MARCHÉS PUBLICS

1. Marchés publics passés par délégation en 2023 – Communication
2. Marchés publics passés par délégation – Communication
3. Intercommunale S.W.D.E. – Reconnaissance de la relation “in house”
4. Elaboration du Schéma de Développement Communal (SDC) – Procédure négociée sans publication préalable – Passation
5. Mission de stratégie immobilière POLLEC 2021 – Relation in house – Convention ECETIA – Fixation des conditions

5. PATRIMOINE

VEZIN : rue de Leuze – Vente par les Logis Andennais à l’A.I.E.G. d’une cabine électrique – Constitution d’une servitude de passage de câbles sur le domaine communal – Approbation d’un projet d’acte

6. SÉCURITÉ

Organisation de l’édition 2024 du Carnaval des Ours – Ordonnance de police portant mesures préventives

7. TUTELLE

Tutelle – Communication

8. VOIRIES

1. BONNEVILLE : rue du Chauffour – Chemin numéro 26 et sentier numéro 72 désaffectés – Aliénation des excédents de voirie
2. LANDENNE : rue Louis Lahaye – Construction par les Logis Andennais de quatre logements – Transfert à la Ville d’ANDENNE des abords subsidiés – Décision définitive

9. ZONE DE SECOURS NAGE

Zone de secours NAGE – Modalités de financement – Approbation d’une nouvelle convention

10. QUESTIONS ET INTERPELLATIONS

1. Interpellation de Monsieur Etienne SERMON, Conseiller communal « Puits du Chauffour à BONNEVILLE et écoulement des eaux usées dans le Samson »
2. Interpellation de Monsieur Etienne SERMON, Conseiller communal : « Des inondations… encore et encore »
3. Interpellation de Monsieur Philippe MATTART, Conseiller communal : « L’église de LANDENNE : quelles sont les options pour sauver un monument du XVIIIe siècle associé à l’Histoire de notre commune »
4. Interpellation de Monsieur Hugues DOUMONT, Conseiller communal : “ANDENNE et ses poumons verts en centre-ville“

Infos complémentaires :

• ordre du jour initial reçu le 9 février 2024
• ordre du jour complémentaire reçu le 15 février 2024

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